Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SNACK
KP FOODS FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1356318
Date de dépôt :
26/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque SNACK

Déposée le 26 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNACK »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KP FOODS FRANCE domicilié(e) 87 Quai Lucien L'Heureux, 62100 CALAIS (dossier no 2067659) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 126 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2067659) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 38 ans, la marque SNACK est expirée depuis le 26 mai 1996.

KP FOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB , CROUSTI AU FROMAGE , TARTINE ROYALE , SPLIT , FINDELICE CHIPS MAISON


KP FOODS FRANCE S.A. - 87 Quai Lucien L'Heureux, 62100 CALAIS (dossier no 2067659) - France - SIREN 311126957


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2067659) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement sans limitation le 23 avril 1996 n°2067659 - Publication au BOPI 1996-04-23

Inscription le 10 janvier 2005 - renonciation totale n°405488 - Publication au BOPI 2005-01-10

Inscription le 6 novembre 2001 - Changement d'adresse n°334361 - Publication au BOPI 2001-11-06

Inscription le 25 novembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°209253 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 21 avril 1992 - Transmission de propriété n°62375 - Publication au BOPI 1992-04-21

Inscription le 26 avril 1996 - Recours en restauration n°200772 - Publication au BOPI 1996-04-26

Arachides et toutes graines grillées ou salées, pâtes d'arachides, farine d'arachides.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.